Règlement intérieur

SOCIETE NAUTIQUE DE CAEN ET DU CALVADOS

REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur de la S.N.C.C. complète les Statuts de celle-ci par les dispositions ci-après. En cas de problème d'interprétation, les statuts prévaudront.

ARTICLE 1 - COMITE DIRECTEUR

La Société Nautique de CAEN et du CALVADOS est administrée par le Comité Directeur.

1.1 Candidatures :

Lors de l'élection, les candidats au Comité Directeur sont inscrits sur une liste unique. Les noms classés par ordre alphabétique porteront, éventuellement, la mention " Membre sortant ".
Pour être élu, le candidat au Comité Directeur doit recueillir au moins cinquante pour cent (50%) des suffrages exprimés.

Les candidatures au Comité Directeur devront parvenir à la SNCC huit jours au moins avant la date fixée pour l'Assemblée Générale par courrier recommandé avec accusé de réception ou remis en mains propres à un membre du bureau. Le candidat devra être majeur, jouir de ses droits civiques et être licencié à la Société depuis plus d'un an. Le candidat devra présenter ses motivations à l'Assemblée Générale.

Le vote par procuration est admis pour les assemblées générales. Le nombre de procurations est limité à quatre (4) par électeur.

1.2 Fonction :

Les membres du Comité Directeur devront tous assumer une mission au sein du Club.

1.3 Réunions :

Le Comité Directeur se réunit dans les conditions fixées par les Statuts au moins trois fois l'an. En l'absence du Président, les séances sont présidées par le Vice-président le plus ancien dans la fonction ou à défaut de Vice-président, par le doyen d'âge du Comité Directeur.

1.4 Redevances - Cotisations :

Le Comité Directeur fixe avant le 31 décembre et pour l'année suivante la cotisation annuelle des adhérents. La saison sportive (Licences FFAS) débutant le 1er septembre, la cotisation doit être réglée avant le 15 octobre.

ARTICLE 2 - BUREAU

2.1 Réunion :

Le Président de séance a voix prépondérante en cas de partage égal des voix dans les votes du Comité Directeur et du bureau.

2.2 Pouvoirs du Bureau :

Le bureau a tous les pouvoirs pour assumer la gestion courante dans le cadre des Statuts du présent Règlement intérieur et des directives prises par le Comité Directeur, auquel il rend compte de ses principales décisions.

ARTICLE 3 - MOUVEMENT DE FONDS

Le retrait de fonds des comptes postaux ou bancaires de la Société ne peuvent être effectués que sur la signature conjointe du Trésorier et de mandataires parmi ceux qui auront été accrédités à cet effet par le Comité Directeur, en vertu d'une délibération spéciale prise pour une durée maximum de deux ans et révocable ou modifiable à tout moment par une nouvelle décision du Comité Directeur.

ARTICLE 4 - COMMISSIONS

Les Commissions de la SNCC sont chargées d'étudier et de rapporter toutes questions et problèmes qui leur sont soumis par le Comité Directeur ou le Bureau.

Elles proposent au Comité Directeur ou au Bureau toutes suggestions qu'elles jugent utiles au bon fonctionnement de la SNCC.

Les Commissions ne sont pas habilitées à prendre des décisions. L'adoption de tout programme, projet, proposition est de la compétence du Bureau, du Comité Directeur ou de l'Assemblée Générale.

Les membres des Commissions sont désignés par le Comité Directeur. Il est rappelé qu'un membre du Comité Directeur doit siéger dans chacune des commissions.

Les Commissions suivantes peuvent être mises en place :

    - Commission sportive,
    - Commission médicale,
    - Commission des Statuts et Règlements,
    - Commissions équipement et matériel,
    - Commission des relations extérieures, parrainage et publicité,
    - Commission organisation des manifestations.

La commission sportive est composée des cadres sportifs salariés de la Société et des bénévoles en charge de l'entraînement des différents collectifs. Elle propose au Comité Directeur un programme, un calendrier des régates pour la Saison Sportive. De plus, elle propose au Comité Directeur les équipages engagés dans les différentes régates et championnats.

ARTICLE 5 - OBLIGATIONS GENERALES

5.1 Nul ne peut pratiquer l'Aviron s'il ne sait nager. La présentation d'un brevet de natation de 50 mètres est obligatoire pour l'inscription à la Société.

5.2 Nul ne peut pratiquer l'Aviron à la SNCC avant d'avoir :
- versé sa cotisation
- fourni les informations et documents requis pour l'admission et fixés par le bureau

Toute liberté est donnée au Comité Directeur pour prendre toutes décisions qu'il jugera utiles dans des cas particuliers.

5.3 Nul ne peut participer à des régates ou manifestations sportives officielles dans une autre tenue que celle fixée par le présent Règlement Intérieur.

5.4 L'utilisation des bateaux pour l'entraînement est soumise à l'approbation des cadres techniques du club ou des entraîneurs. Nul membre de la SNCC ne peut prendre part à une régate inscrite au Calendrier de la FFSA sans l'accord la commission sportive. Toute autre participation à une manifestation devra faire l'objet d'une information de la commission dans un délai suffisant.

5.5 Le port du gilet de sauvetage peut être requis dans certaines circonstances.

5.6 Les couleurs de la Société sont bleu azur et blanc. Son pavillon de forme triangulaire compte 5 rayures bleues et 4 rayures blanches horizontales d'égale largeur. Un guidon à fond rouge portant les lettres dorées S.N.C.C. ; abrégé de Société Nautique de Caen et du Calvados, est fixé dans l'angle du haut, près de la hampe et au dessous de la première rayure bleue en dépassant pas, en bas, le haut de la rayure bleue du centre.

La tenue officielle des rameurs est le maillot blanc cerclé de 3 rayures bleu azure foncé d'environ 3 centimètres de largeur, dont celle du haut passe immédiatement sous les emmanchures.

A l'entraînement, une tenue vestimentaire correcte est exigée.

5.7 Un membre actif qui démissionne, qui est suspendu ou radié est tenu de remettre à la Société les documents, matériels, immatériels et autres objets qu'il pourrait détenir à titre temporaire et dont la détention résulterait de sa qualité de membre

5.8 Tout membre de l'association s'engage à respecter les règles de fonctionnement, de sécurité et de discipline de la société qui seront rappelées par voie d'affichage. Il s'engage en outre à respecter les règles de navigation ainsi que les instructions verbales données avant chaque sortie ou sur l'eau par l'encadrement.

5.9 Les sanctions qui peuvent être infligées par le Comité Directeur aux sociétaires pour non respect des Statuts ou du Règlement Intérieur sont :

    - l'avertissement,
    - le blâme
    - l'exclusion temporaire,
    - l'exclusion définitive.

Télécharger la version PDF du règlement intérieur au 24/01/2012.

pour nous contacter : avironcaen.gestion@wanadoo.fr - tél : 02 31 93 36 14